EcoGNL-BioGNL
Présentation de la marque EcoGNL-BioGNL
Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXEGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EcoGNL-BioGNL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EcoGNL-BioGNL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoGNL-BioGNL est expirée depuis le 30 octobre 2023.
AXEGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32